Rapport

Qui dans la société doit payer les coûts d'une aggravation du changement climatique et de ses évènements extrêmes ? Quels mécanismes de solidarité à l'égard des plus exposés ou des plus vulnérables ? Comment financer et déclencher les actions de prévention pertinentes ? Quels rôles de l'Etat et du secteur assurantiel ?

Fruit d’un travail original ayant mobilisé un groupe de travail pluridisciplinaire pendant près de deux ans, ce rapport du Haut-commissariat à la Stratégie et au Plan questionne les fondements et les limites du système actuel de mutualisation des risques climatiques. Il dresse un parallèle avec la mutualisation des risques sociaux et la construction des assurances sociales au XIXe siècle, et la nécessité, aujourd’hui, de réinventer notre solidarité collective face aux aléas naturels.

En regard, les autrices proposent trois scénarios de réformes, qui diffèrent selon l’ampleur de la couverture et la place de l’Etat dans cette nouvelle protection climatique. Ces scénarios sont détaillés, d’un Etat régulateur du secteur de l’assurance à une socialisation plus large des risques climatiques, sur le modèle de la protection sociale.

Publié le : 12/06/2025

Temps de lecture 7 minutes
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Autrices

• Mathilde Viennot, Cheffe de projet, Coordonnatrice
• Marine de Montaignac, Cheffe de projet, Autrice
• Alice Robinet, Cheffe de projet, Autrice

Le système en vigueur de mutualisation des risques climatiques est-il efficace ?

En comparaison internationale, le modèle français d’indemnisation des risques climatiques (assurance habitation doublée du régime « Cat Nat ») apparait particulièrement mutualisé et solidaire. Toutefois, le système de mutualisation dans son ensemble, incluant aussi la prévention, présente des limites, en particulier pour les ménages, telles que :

• Une indemnisation partielle des dommages, une non-couverture de certains risques (trait de côte) ou une couverture incertaine (sécheresse), une couverture assurantielle inégale sur l’ensemble du territoire (forte non-assurance en Outre-mer)
• Une politique de prévention inégale en matière de financement, de risques couverts, de soutien à la prévention individuelle, qui est distincte de l’indemnisation.

En considérant les projections d’aléas naturels pour les 25 prochaines années, le rapport questionne l’assurabilité globale des risques climatiques (la soutenabilité́ environnementale du système), la pertinence du régime « Cat Nat » (sa soutenabilité financière), et la capacité de ce système à fournir une solidarité collective face aux aléas naturels (sa soutenabilité sociale).

Le changement climatique, source de vulnérabilité du système actuel
Le réchauffement climatique se traduit par une intensification des phénomènes extrêmes et des dommages qui en découlent. Entre 2019 et 2023, le coût total de la sinistralité (pour les biens particuliers et professionnels) liée aux événements naturels s’est élevé en moyenne entre 4 et 4,5 milliards d’euros par an – des niveaux déjà supérieurs de 10 à 20% à la sinistralité moyenne depuis 40 ans (3,7 milliards d’euros).
Ce coût total moyen dissimule une variabilité importante. A titre d’exemple, la sécheresse de 2022 a coûté – à elle seule – entre 3 et 3,5 milliards d’euros. Il masque aussi une incapacité à projeter ces coûts dans un futur proche. L’analyse du système français de mutualisation des risques climatiques, hérité des années 1980, questionne sa capacité à répondre aux défis posés par l’intensification des aléas climatiques.

Trois scénarios pour adapter le modèle de mutualisation des risques climatiques
Afin de repenser la solidarité et la couverture des risques climatiques face à leur intensification, le rapport verse trois scénarios au débat. Ils diffèrent selon le rôle de l’Etat dans la gestion du risque, selon le niveau de solidarité que l’on souhaite atteindre (entre zones à risque et non à risque, entre propriétaires et locataires, entre ménages aisés et précaires), et selon les évolutions à venir du risque climatique.

• Le premier scénario offre un socle minimal de couverture et des garanties supplémentaires face aux évènements climatiques, en conservant le partage de risque entre le marché de l’assurance et l’État. En intervenant sur le marché de la réassurance et en régulant celui de l’assurance, l’État maintient l’assurabilité des risques climatiques sur le marché.
• Le deuxième scénario élargit la réassurance publique à l’ensemble des risques climatiques, en supprime le caractère exceptionnel et confie à l’État la couverture de la sécheresse. La gestion des risques climatiques s’accompagne d’une politique d’adaptation des logements plus volontariste, en offrant notamment des subventions à la prévention ou en incitant les habitants à sortir des zones à haut risque.
• Le troisième scénario socialise les risques climatiques, c’est-à-dire qu’il propose une couverture universelle et unifiée des risques climatiques. Il présente à la fois une dimension réparatrice, avec la création de branches d’indemnisation, et une dimension préventive renforcée, avec la création d’un circuit de prévention des risques et d’adaptation des logements aux risques climatiques. Des cotisations climatiques viennent remplacer les primes d’assurance.

« Ce rapport affiche des montants, de dépenses et de contributions, qui sont élevés. Ils doivent être bien entendu évalués, maîtrisés, discutés. Mais soyons clairs : c’est avant tout la facture du changement climatique ; la question clé est celle de sa prise en charge, publique ou privée, individuelle ou solidaire. Toute action qui permet de réduire ce dérèglement, d’en diminuer la vitesse, l’ampleur ou les impacts, en abaisse le coût pour la société. Et le coût de l’inaction est très supérieur au coût de l’action. »
Clément Beaune, Haut-commissaire

Connu en cherchant à partir de https://tools.immae.eu/Shaarli/ind1ju?LPkLRQ
Ndlr : amélioration ? propositions pertinentes ? Approfondir ACT
Remarques :

• la grèle absente de la synthèse alors que présente dans le rapport complet !
• quid de faire payer les principaux responsables : l'industrie fossile ?
• résilence mais pas robustesse, sauf à propos de la sécurité sociale :
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  La Sécurité sociale, qui fête ses 80 ans à l’automne 2025, trouve ses racines dans des débats anciens sur la responsabilité, la solidarité et la place de l’État dans la protection contre les aléas de la vie. Dès le XIXe siècle, les risques liés notamment à l’industrialisation (accidents du travail, chômage, maladie, vieillesse) apparaissent comme trop lourds pour être assumés par les seuls individus ou la bienveillance patronale. Des dispositifs d’assurance mutuelle émergent, d’abord dans les milieux ouvriers, avant d’être institutionnalisés sous l’impulsion de l’État. Le système de Sécurité sociale en 1945 incarne un tournant fondamental : celui d’une prise en charge publique, universelle et obligatoire de risques jusqu’alors laissés à l’initiative privée. Cette construction s’est faite sur la base d’un compromis entre plusieurs logiques : l’assurance (cotisation contre protection), l’assistance (solidarité nationale financée par l’impôt), la mutualisation (redistribution entre les assurés) et la régulation étatique (définition des règles, collecte, contrôle). Elle repose également sur des tensions durables, entre logique contributive et logique redistributive, entre public et privé, entre prévention et réparation, entre équité et incitation. Ces tensions ont structuré durablement les politiques sociales françaises, mais elles n’ont pas empêché la constitution d’un système robuste, suscitant une large adhésion et capable d’évoluer avec le temps.
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Qui sont ces femmes qui ont réussi à faire condamner l'Etat Suisse pour inaction climatique à la Cour européenne des droits de l'homme ?

Réunies en association intitulée « les Aînées pour la protection du climat », 2 500 femmes de plus de 64 ans ont mené pendant huit ans un combat judiciaire contre leur gouvernement, et viennent de réaliser un exploit : faire condamner leur pays, la Suisse, par la Cour européenne des droits de l'homme, pour inaction climatique.
C’est la première fois qu'une cour de justice internationale spécialisée dans les droits humains valide une requête concernant la protection du climat et liée aux libertés fondamentales. L'arrêt fait donc jurisprudence pour tous les Etats membres du Conseil de l'Europe.
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Des aînées plus impactées par les changements climatiques
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La Suisse, un pays très touché par le réchauffement climatique
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À écouter : Climat : "Un arrêt historique" applaudit l'association suisse qui a porté l'affaire devant la CEDH
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Avec

• Anne Mahrer, co-présidente de l’association suisse « Les Aînées pour la protection du climat »
• Francine John-Calame membre de l’association, ancienne parlementaire du groupe des Verts en Suisse.
• Raphael Mahaim avocat qui a porté la cause des Aînées pour la protection du climat auprès de la Cour européenne des droits de l'homme et parlementaire chez les Verts.

À lire aussi : L'Affaire du siècle : l'État condamné pour son inaction climatique, décision "historique"

ENVIRONNEMENT
Les huîtres contaminées, reflet de l'inaction climatique

Une gastro pour le Nouvel An ? Pointez du doigt l'absence d'adaptation à la crise climatique. Les pluies intenses de cet automne ont fait déborder les égouts et ont diffusé le norovirus jusqu'aux bassins d'élevage des huîtres. L'insuffisance des infrastructures est pointée du doigt alors que ces épisodes deviennent plus fréquents.
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norovirus, virus responsable d’épidémies de gastro-entérites. Le bassin d'Arcachon ... certaines zones du Calvados, de la Manche, de la Vendée et de la baie du Mont Saint-Michel, dernier lieu en date.

Dans ces lieux, le réseau d'assainissement ne suffit plus. Le tout-à-l’égout, saturé par les pluies diluviennes de l'automne, a débordé à de nombreux endroits. Or l'eau sale, qui transporte virus et bactéries, a ruisselé jusqu’aux bassins d’élevage et contaminé les coquillages. Les huîtres, qui peuvent filtrer 10 litres d’eau par heure, sont des vrais réservoirs à maladies et sont devenues impropres à la consommation.
Les pluies intenses seront plus fréquentes
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Le cumul de pluie a été une fois et demie à trois fois plus élevé que la moyenne dans une grande partie de l’hexagone.
L’Association de défense des eaux du bassin d’Arcachon (ADEBA) a porté plainte contre le Syndicat intercommunal chargé de l’assainissement (SIBA) pour plusieurs manquements ... déjà été détectée en 2021
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La préfecture de Bretagne ... a suspendu en 2022 les permis de construire dans plusieurs villes à cause de réseaux de traitement des eaux usées insuffisants ... nos biens communs que sont les rivières, les estuaires et les eaux littorales
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Pour les ostréiculteurs, le risque de contamination des huîtres s’ajoute à d’autres impacts de la crise climatique. Le virus OsHV-1 tue de plus en plus de coquillages en France, poussé par la hausse des températures de l’eau l’hiver et l’automne. Le vibrio, une bactérie mangeuse de chair, pourrait aussi toucher l'ostréiculture française. L'acidification des océans, autre conséquence du changement climatique, affaiblit aussi les huîtres. Difficile de s'adapter à cette avalanche de risques. Alors que les ostréiculteurs modifient déjà leurs calendriers ou envisagent des déménagements, il est urgent d'aller plus loin et donner un coup de neuf aux réseaux d’assainissement.

Connu / TG le 18/03/23 à 10:55
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La Terre au carré reçoit Jon Palais et notre chère Sylvine de GP pour parler des moyens d’action face à l'urgence climatique. Comment lutter efficacement contre le capitalisme et provoquer des changements culturels de grande ampleur ? Face à l'inaction de nos dirigeants, la stratégie à adopter se pose à présent comme une question vitale.
Podcast : 54 minutes
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Mardi 18 octobre à 19h, suivez le nouveau numéro de l'Émission Populaire. Entourée de ses chroniqueurs, Julie Maury accueillera Claire Lejeune, activiste pour le climat, Dieynaba Diop, Conseillère régionale PS, Hadrien Clouet, député LFI-Nupes, Bruno Gaccio, auteur, Bérenger Cernon, syndicaliste cheminot et Colin Champion pour La Voix Lycéenne.
L'émission seconde par seconde
0:00 : Introduction
01:42 : Le Zap'pop
03:26 : Marche : le nouveau front populaire
18:32 : Marche : les médias carbonisés
30:49 : 49.3 : les brutes sont de retour
33:37 : Le Pop'Quiz : De gauche ou de droite ?
36:28 : La Chronique de Nadim : Alliance capitalo-fasciste "Passe-moi la salade, je t'envoie la rhubarbe"
41:38 : Séverine Véziès et le Journal de l'Insoumission
45:29 : La grève gagne les esprits
01:01:27 : Inaction climatique : belote et rebelote
01:22:05 : Ne nous résignons pas !
➡️ Commentez l'émission sur Twitter avec le hashtag #EmissionPopulaire

Connu / TG 16/09/22 à 17:29
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Le 16 octobre, venez participer à la grande Marche contre la vie chère et l'inaction climatique à Paris !

✅️ Aidez-nous à faire passer l'information en diffusant ces visuels sur les reseaux sociaux avec le #Marche16Octobre !

🚌 Partout en France, des bus seront organisés pour se rendre à la #Marche16Octobre. Diffusez également le lien pour s'inscrire ! https://busmarche.fr

👉 Évènement Facebook : https://fb.me/e/2TQCGxWta
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Ndlr : - inscrit. Si besoin annuler signaler très rapidement mon absence en cas d'empêchement par email à 16octobre@busmarche.fr*

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Écologie
Clés : Climat Réchauffement climatique COP 26
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porte la voix de celles et ceux qui refusent la résignation et tenteront encore de se faire entendre dans la rue, le 6 novembre, lors de la grande marche pour la justice climatique. Joignez votre voix à la nôtre, en signant cet appel.
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Les 220 premiers signataires : Paul Ariès, politologue • Pierre Aschieri, maire de Mouans-Sartoux • Hervé Aubert, président de l'association Pour Politis • Manon Aubry, coprésidente LFI du groupe de la Gauche au Parlement européen ; Clémentine Autain, députée LFI ;
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Ndlr : formulaire plein, réessayer ok le 9/11/21

État d'urgence
Si, en apparence, de nombreux dirigeants politiques et plusieurs capitaines d’industrie donnent l’impression d’avoir intégré “la règle verte”, un lent écocide se poursuit. Contre le greenwashing, Rémi-Kenzo Pagès enquête et décrypte.

Victoire ! L'État français condamné pour son inaction climatique - 22 octobre 2021 - 19H00 / Par Rémi-Kenzo Pagès

Jeudi 14 octobre 2021, le Tribunal Administratif de Paris rend sa décision concernant l'Affaire du siècle et condamne l'état français à réparer le préjudice écologique due à son inaction climatique, avant le 31 décembre 2022. Une victoire pour le mouvement climat qui augure de nouvelles luttes devant les tribunaux.
C'est une victoire inédite pour le mouvement climat : « un moment historique » répètent les activistes engagés dans l'Affaire du siècle. Jeudi 14 octobre 2021, le Tribunal Administratif de Paris ordonne à l'État français de réparer les dommages causés à l'environnement par son inaction et de respecter les engagements climatiques avant le 31 décembre 2022.
Cette décision est le résultat de trois années de procédures lancées par quatre ONG (Greenpeace, Notre Affaire à tous, Oxfam et la Fondation Nicolas Hulot) contre l'État français pour inaction climatique. Le jugement de l'Affaire du siècle devrait chambouler le droit, permettre au droit climatique de prendre son essor. Parce que pour les avocats des ONG, il y a « un avant et un après » l'Affaire du siècle. Emmanuel Daoud, l'avocat de l'association Notre Affaire à tous est formel : « c'est la première fois que l'État français est condamné à réparer le préjudice écologique. C'est-à-dire qu'on est passé d'une évaluation (lors de la première décision des juges) qui nous dit que ce préjudice existe car l'État a commis une carence fautive à une demande en nature, l'État français condamné à réparer ». Cette décision de justice doit donc en amener d'autres.

En espérant désormais pouvoir aussi poursuivre les responsables politiques. Interrogé par Le Média, Cécile Duflot, directrice générale d'Oxfam, l'espère. Pour elle « un jour on cherchera à comprendre qui nous a mis dans cette situation dans laquelle on est déjà parce qu'on commence à ressentir les premiers effets du dérèglement climatique. C'est la suite de l'histoire ».
Alors comment l'Affaire du siècle va inspirer les tribunaux ? A quel point la décision des juges bouleverse le droit ? Le Média fait le bilan de cette procédure inédite et raconte l'histoire de cette aventure qui devrait peser y compris sur la campagne présidentielle. Les ONG de l'Affaire du siècle ont la ferme intention de demander aux candidats comment ils comptent se mettre en conformité avec le jugement pour que la France ne soit plus dans l'illégalité lors du prochain quinquennat.
Connu / https://twitter.com/LeMediaTV/status/1451594202916298771
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Le Média @LeMediaTV · 7h
C'est une décision historique ! Le Tribunal Administratif de Paris a condamné l'État à réparer le préjudice écologique due à son inaction climatique. On décrypte avec @RemikenzoPages
Flèche vers la droite https://youtu.be/Z3yvY-9P-J8
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