Les milliardaires paient moins d'impôts que les citoyens. Les grosses entreprises, moins que les PME. Comment c’est possible ? Décryptage.

Panama papers, paradise papers, pandora papers… Vous vous souvenez sans doute de ces scandales d’évasion fiscale. Véritable fléau pour nos économies, la fraude fiscale est parfois non comprise dans son ampleur et les conséquences dans nos vies. Elle est aussi sujette à débats, idées reçues… Vous nous connaissez, on va détricoter tout ça.
L’Observatoire européen de la fiscalité vient de publier son dernier rapport. La bonne nouvelle, c’est qu’il est beaucoup plus difficile de dissimuler des fortunes sur des comptes en Suisse ou à l'étranger. La part des comptes offshore échappant au fisc a été divisée par 3 en moins de 10 ans. Ce qui a joué : que des pays et banques jouent le jeu et partagent les infos des comptes offshores de leurs clients. Mais tous ne le font pas encore. En 2007, les plus fortunés ne déclaraient que 10% de la richesse qu'il plaçaient hors de leur pays. Aujourd'hui, c'est 75%.
Le reste du rapport est beaucoup moins bon.
En 2021, 140 pays se sont mis d’accord sur le principe d’une taxe minimale à 15% sur les bénéfices des sociétés multinationales. « C'était vraiment un pas de géant, même si le taux proposé était nettement plus faible que ce que doivent payer les PME, parce que c'était la première fois qu'il y avait un accord international qui venait fixer un taux minimum d'imposition. » a expliqué Gabriel Zucman, coordinateur du rapport, sur Franceinfo. Mais cet impôt a été dénaturé par de multiples exonérations, dérogations… Et le rendement espéré a été divisé par deux.
Surtout, le rapport montre que les milliardaires paient moins d'impôts que les citoyens en proportion. Les plus riches, qui sont moins de 3 000 dans le monde, dont 75 Français, détiennent plus de 12 000 milliards de dollars. Leur taux effectif d'imposition est entre zéro et 0,5% de leur fortune. Comment c’est possible ? Thomas Porcher l’explique, ça passe par les sociétés écran et/ou “l’optimisation” fiscale, légale donc, mais qui reste de l’évasion fiscale, explique Thomas Porcher qui dénonce dans le même temps l’hypocrisie des dirigeants et des règles “anti abus” non appliquées. Pour les multinationales, une partie de leurs bénéfices échappe à l’impôt : cela représente un manque à gagner global à 1 000 milliards de dollars en 2022, chiffre le rapport. Cela est notamment possible grâce aux prix de transfert, ou transfert de bénéfices, explique Thomas Porcher.
Aujourd’hui, il n’y a donc plus besoin de pratiquer de la fraude fiscale pour échapper aux impôts, il suffit d’optimiser, et souvent dans des cadres tout à fait légaux. De l’évasion fiscale qui n’est pas sans conséquences pour les sphères publiques et privées, et le commun des mortels. Lisa Lap et Thomas Porcher analysent tout cela, c’est l’Instant Porcher.

Levez l’assignation à résidence perpétuelle de Kamel Daoudi pour lui et sa famille - Billet de blog 31 octobre 2023 / association GISTI

Dans cette tribune, plus de 70 personnalités attachées aux libertés, dont la Rapporteuse spéciale des nations unies sur les droits de l’homme et la lutte antiterroriste, demandent à l’État français de faire cesser l’assignation à résidence longue de quinze ans, aussi cruelle qu’arbitraire, que subissent Kamel Daoudi, sa femme et leurs quatre enfants. Tribune ouverte à signature individuel
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Pour signer la tribune à titre individuel, merci de suivre ce lien https://www.openpetition.eu/petition/online/lassignation-a-residence-a-perpetuite-subie-par-kamel-daoudi-et-sa-famille-doit-etre-levee
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LAURENT THINES, Neurochirurgien écrivant de la poésie, militant pour la sociale et contre les armes (sub-)létales
Insomnies. Pensées de la nuit pour les palestiniens qui subissent l'ultime attaque démente d’une oppression coloniale jamais rassasiée et pensées aussi pour tous les israéliens et les juifs victimes directes ou indirectes des horreurs du Hamas, et à présent des crimes de guerre de leur Gouvernement. L’Histoire nous observe et nous attend. Soyons à la hauteur de notre Humanité.
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93 commentaires - Guerre Israël-Hamas : nos reportages Reportage

Ce sont des voix minoritaires mais précieuses. Dans un pays traumatisé par les attaques du Hamas, où l’esprit de revanche, voire de vengeance, anime le sommet de l’État et les profondeurs de la société, les pacifistes tentent encore de se faire entendre.
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« La seule façon d’affaiblir le Hamas, juge ainsi Avner Gvaryahou, c’est de trouver un débouché politique différent de tout ce qui existe aujourd’hui. Nous devons dès maintenant penser au jour d’après. Ce sont les destins du peuple palestinien comme du peuple israélien qui sont aujourd’hui en jeu. »

Nos alliés, s’ils étaient de vrais amis, pourraient obliger Israël à mettre fin à l’occupation.

Guy Hirschfeld, fondateur de Looking Occupation in the Eye

Pour Michel Warchawski, « quand il y a de la volonté politique, tout est possible, même dans le bon sens ». « Mais on sent que la société reste clivée entre celles et ceux qui sont prêts à un compromis et les jusqu’au-boutistes. Même si je partage le sentiment de plus en plus répandu que c’est bientôt la fin du régime Nétanyahou, qui était déjà détesté par toute une partie du pays pour ses attaques contre la démocratie et qui est maintenant critiqué par ceux qui le jugent inapte sur les questions sécuritaires et militaires ».

Guy Hirschfeld voit toutefois deux conditions nécessaires au renversement de la situation actuelle et à l’avènement d’une solution politique. « [D’abord], nos alliés, s’ils étaient de vrais amis, pourraient obliger Israël à mettre fin à l’occupation. Nous ne sommes pas vraiment un pays indépendant. Sans le soutien de l’Occident, qu’il soit militaire, financier ou appuyé sur le veto de l’ONU, Israël n’existerait pas. En tant que citoyen israélien, j’exige désormais que vous nous obligiez à nous mettre autour de la table de négociation et que vous nous empêchiez de commettre de nouveaux massacres à Gaza. »

Ensuite, « il faudra une guerre civile ». Quoi ? La guerre avec le Hamas ne suffit pas ? Il s’agit d’une métaphore pour parler de la mobilisation des forces de gauche pour les prochaines élections ? « Non, je suis sérieux, poursuit Guy Hirschfeld. Nous sommes face à des suprémacistes juifs qui ont fait de la domination raciale leur objectif. Nous devrons nous battre si nous voulons qu’ils quittent les territoires occupés. Pour faire dérailler le processus d’Oslo, qui est le moment où nous étions le plus proche d’une paix, ils n’ont pas hésité à tuer le premier ministre. Aujourd’hui, ces gens sont au pouvoir. Nous devons leur reprendre le pouvoir, et je ne pense pas que cela puisse se faire uniquement par des moyens pacifiques. »

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Lancée le 20 mars 2020 / Axel PERONCZYK
Adressée à Emmanuel Macron (Président de la République française.) et Bruno Le Maire, Ministre de l’Économie, des Finances et de la Relance

L'usine de Luxfer Gerzat est l'unique producteur européen de bouteilles d'oxygène médical. Pourtant il y a un an, la direction de Luxfer a décidé de fermer définitivement l'usine et de licencier tous les effectifs malgré des bénéfices en augmentation de 55%. La raison ? User de sa position de monopole et créer des retards d'approvisionnement pour forcer les clients à prendre des produits de plus basse qualité et d'augmenter ses prix de 12%. Sauf qu'aujourd'hui, le monde fait face à une épidémie de Covid-19 et il n'y a pas de vaccin. La seule possibilité pour les malades sévères est de survivre aux symptômes soit avec des respirateurs, soit via inhalation d'oxygène.
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Connue / https://tools.immae.eu/Shaarli/ind1ju?h6-_9A

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Faut-il préparer le « jour d’après » comme si la crise sanitaire n’était qu’une parenthèse ? Promesses d’investissements pour la santé du côté du pouvoir, promesses de règlements de comptes pour d’autres, promesses que rien ne sera comme avant. Mais rien n’est déjà plus comme avant. Le « jour d’après » a commencé pour les pouvoirs politiques et financiers. Il est déjà l’heure de résister.
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Connu / https://tools.immae.eu/Shaarli/ind1ju?h6-_9A

Nous sommes de tout cœur avec les populations du Moyen-Orient. Nous appelons la communauté internationale à redoubler d’efforts pour atténuer les souffrances humaines et protéger les innocents. Le ciblage des civils est un crime de guerre, quel qu’en soit l’auteur.
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Ndlr : pas un mot sur les colonisations israéliennes ? dommage.
et proche orient, pas moyen :-( ACT

𝕜𝕖𝕣𝕝𝕖𝕘𝕒𝕣𝕤 🔻🧹 a partagé 1 j
plonivel@framapiaf.org blast, le souffle de l’info @blast@video.blast-info.fr
PeerTube #blast #darmanin #etatdedroit

Les données scientifiques sont claires : nous faisons face à une urgence mondiale sans précédent. Il s’agit d’une question de vie ou de mort pour l’ensemble des êtres vivants, humains (responsables) et non-humains (embarqués avec nous dans cette catastrophe sans en être responsables).
Nous devons agir maintenant.
Nous sommes en pleine urgence planétaire
Professeur James Hansen ancien directeur de l’Institut Goddard des études spatiales de la NASA.
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Dans le monde, le nombre des catastrophes naturelles liées à la météorologie a plus que triplé depuis les années 1960.
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Atmosphère
Les émissions de gaz à effet de serre
Nos émissions de CO2 continuent d’augmenter !
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Biosphère
Le rapport 2019 de l’IPBES déclare que l’effondrement de la biodiversité nous menace tout autant que les impacts du bouleversement climatique. Au total, 75 % de la surface terrestre est altérée de manière significative, 66 % des océans subissent des incidences cumulatives de plus en plus importantes et plus de 85 % de la surface des zones humides ont disparu.
Les trajectoires actuelles ne permettent pas d’atteindre les objectifs de conservation et d’exploitation durable de la nature et de parvenir à la durabilité.
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L’eau
Sécheresse et pénurie
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La terre
Nous perdons nos terres arables
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commencer à agir maintenant et cibler 2025
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Apolline de Malherbe reçoit Dominique de Villepin, ancien Premier ministre, dans "Face-à-Face" sur BFMTV et RMC, ce vendredi 27 octobre 2023.

Le 27/10/2023 à 2:00 | Durée : 21:08 Par Apolline de Malherbe

Connu / TG le 4/10/23 à 8:25

Connu / TG le 30/09/23 à 10:17

Un projet de recyclage de déchets radioactifs près de l’ancienne centrale de Fessenheim se concrétise. La France, adepte du stockage, n’a en effet plus assez de place pour les restes d’installations
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Connu / TG le 25/09/23 à 16:29

Le 2 octobre dernier, le tribunal administratif de Poitiers a annulé, dans deux jugements, quinze projets de bassines en Charente et dans les Deux-Sèvres. Une nouvelle victoire pour les opposants à l’agrobusiness. Et ces derniers se mobilisent maintenant…
Connu / TG le 12/10/23 à 20:13

Le démarrage de l’EPR de Flamanville (Manche) est attendu en 2024. Une partie du combustible initialement prévu repart chez Framatome, sans raison clairement explicitée.
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Connu / TG le 27/10/23 à 09:56

Avec Thierry Charles, directeur général adjoint de l'IRSN jusqu'en juillet 2020, pour évoquer la suppression de l'IRSN et son rattachement
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Connu / TG le 22/10/23 à 18:45

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Commandé à deux chercheuses en sociologie du laboratoire Sophiapol de l’Université de Nanterre, Saskia Cousin et Garance Bazin, ce rapport analyse la façon dont l’avion a envahi nos imaginaires de voyage.
Lire le rapport complet https://cdn.greenpeace.fr/site/uploads/2023/10/En-mode-avion-lemprise-de-la-publicite-et-des-influenceurs-sur-nos-imaginaires-du-voyage.pdf
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Alexis Chailloux, chargé de campagne voyage durable chez Greenpeace France
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Engager une action politique efficace pour réinventer les imaginaires du voyage et réduire les vols de loisirs
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Selon l’ADEME, l’aérien représente 41% de l’empreinte carbone du secteur touristique [2], et la diminution du trafic est le levier le plus efficace pour le décarboner dans les années à venir [3].
“La question du prix des billets d’avion est primordiale. Comment inciter la population française à adopter des modes de vie bas-carbone quand elle est matraquée de publicités l’incitant à prendre très régulièrement l’avion à des prix ultra concurrentiels ? Il est urgent que le gouvernement revoie sa copie, notamment en faisant en sorte que les billets de train soient enfin moins chers que ceux d’avion”, reprend Alexis Chailloux.
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Greenpeace demande ainsi au gouvernement français de mettre en place des mesures concrètes permettant de diminuer drastiquement le trafic aérien et de favoriser l’émergence de nouveaux imaginaires de voyage compatibles avec l’urgence climatique :
– Une «loi Evin climat» interdisant toute publicité et partenariat sponsorisé pour les activités les plus émettrices de gaz à effet de serre, notamment le transport aérien [4].
– La fin des avantages fiscaux dont bénéficie le secteur aérien [5] (exemption de taxe sur le kérosène et de TVA sur les billets d’avion internationaux…) et le report de ces ressources dans le ferroviaire.
– Un billet Interrail offert à tous les jeunes d’une tranche d’âge afin de démocratiser le voyage en train et d’encourager les échanges interculturels.

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Notes aux rédactions
[1] Le corpus est composé d’affichages publicitaires des principales compagnies aériennes (françaises et internationales) et d’aéroports français parus entre janvier 2020 et mai 2023, ainsi que des publications Instagram de 36 influenceurs et influenceuses voyage parmi les plus populaires sur Instagram (100 000 abonné·es en moyenne). Tous les comptes ont été anonymisés, excepté ceux montrés en exemple et pour lesquels Greenpeace a reçu l’accord des propriétaires.
[2] Bilan des émissions de gaz à effet de serre du secteur du tourisme, ADEME (2021).
[3] Transport aérien : 3 scénarios pour une transition écologique, ADEME (2022).
[4] Publicité : pour une loi Evin climat, Greenpeace France (2020).
[5] Rapport du Réseau Action Climat sur les aides injustes au secteur aérien.
Contact presse Eléonore Thélot | +33 (0) 7 72 50 56 36 | eleonore.thelot@greenpeace.org
Clés : #aviation #Aviation #Changement climatique #Changements climatiques #Dérèglement climatique #Emissions de gaz à effet de serre #Environnement #GES #Greenpeace #Transition énergétique #Transports

Tr.: Les pieds dans le bocal ... avec sa compagne ... entre Périgueux et Brive, à Tenon? ... restauration le midi ... le vrac ... association pour créer des conférences ...

Le débat - 25 min
Alors que le chantier de l'autoroute A69 est suspendu temporairement, à la suite de la grève de la soif observée par le militant Thomas Brail, de tels projets soulèvent des questionnements : s'agit-il encore de répondre à un besoin d'inclusion territoriale ? Débat avec Jade Lindgaard, Jean Terlier et Jacques Lévy.
Ndlr : https://twitter.com/LaVoieEstLibre_/status/1717298630531465659
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Axe vert de La Ramée ⏚ a reposté La Voie Est Libre @LaVoieEstLibre
A COURT D’ARGUMENTS, LES DÉFENSEURS DE L’A69 JOUENT LA CORDE SENSIBLE MAIS…👩‍⚕️🚒
@JeanTerlier prétend qu'il faut l'#A69 pour attirer les médecins, le Pdt du Tarn du Conseil des Médecins, pourtant pas opposé à l’autoroute, le recadre. 1/2 👇⛑️
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et
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La Voie Est Libre @LaVoieEstLibre · 20h
Quant aux pompiers,la suppression de routes d’accès aux villages,les 12 ronds-points supplémentaires sur la RN126, obligeront à des détours faisant accroître le temps d’intervention, d’autant que les 3 uniques échangeurs intermédiaires de l’A69 allongeraient le temps d’accès.
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