Justice Social Entreprise

Dans les entreprises, les enquêtes internes constituent le principal outil utilisé pour traiter les signalements de harcèlement. Mais lorsque le mis en cause est proche de la direction, elles peuvent être menées de manière partiale au détriment de la victime.

Darius Albisson, le 3 août 2026
6 min

41 % des personnes victimes de harcèlement au travail estiment que l'employeur a mal réagi lorsqu'il a eu connaissance des faits, selon une étude Ipsos-Qualisocial (illustration). © MATHIEU THOMAS/HANS LUCAS VIA AFP

Arthur1, cadre de 25 ans dans une entreprise de marketing numérique, va exercer son droit d’alerte pour la première fois. Deux semaines plus tôt, l’élu du comité social et économique (CSE) a reçu le témoignage d’une employée en arrêt maladie, qui estime subir du harcèlement de la part de sa hiérarchie. « Son manager était colérique. Il lui a rabâché plusieurs fois qu’elle ne «servait à rien» et que son travail serait «facilement remplacé par l’IA» », détaille-t-il.

Mais les deux autres élus au CSE de cette entreprise de 60 salariés, proches de la personne mise en cause, se braquent vite. « Ils m’ont dit que ma démarche n’était pas correcte, que j’étais agressif, qu’il n’y avait pas besoin de faire une enquête », poursuit-il. Surtout, sa direction lui fait du chantage pour connaître le nom de la plaignante et celui du mis en cause avant son lancement, ce qui n’est pas un préalable obligatoire d’après le code du travail.

Finalement, l’employeur finit par démarrer une enquête. « Sauf qu’elle a été menée par la directrice des ressources humaines (DRH) et la comptable, toutes deux très proches de la direction et du harceleur », grince Arthur. Il évoque des entretiens enregistrés et une série de questions orientées. Parmi elles, certaines visent directement à identifier la plaignante : « Connaissez-vous quelqu’un en souffrance ? »

Depuis son alerte, il estime lui-même avoir subi du harcèlement, entre pressions et mise à l’écart, mais renonce à saisir les prud’hommes et négocie actuellement une rupture conventionnelle. La plaignante, elle, est toujours en arrêt maladie.

Obligation de sécurité

Depuis la loi Sapin 2 (2016), qui protège les lanceurs d’alerte, dès que l’employeur a connaissance d’un signalement, il doit prendre toutes les dispositions nécessaires afin de prévenir les agissements de harcèlement. L’enquête interne n’est pas explicitement mentionnée, mais constitue aujourd’hui le principal dispositif utilisé. Pour la mener, l’employeur est totalement libre. « La loi ne précise pas quelle méthode utiliser », souligne Nathalie Leroy, avocate en droit du travail. Il détermine la durée de l’enquête, qui peut se compter en heures ou en mois, et choisit aussi la personne à qui la confier : élus du CSE, RH, ou autres.

Elle peut aussi être « externalisée », c’est-à-dire confiée à un cabinet tiers, assurant, en théorie, davantage d’indépendance et d’impartialité.

C’est justement cette liberté offerte à l’employeur qui peut poser problème. Lorsqu’une personne en lien direct avec la direction est accusée de harcèlement, certains auront tendance à confier l’enquête à un proche.

Le schéma est ensuite récurrent : « L’employeur envoie un questionnaire avec des questions très fermées pour valider son propre point de vue. Les salariés, par peur, n’osent pas donner une version alternative », explique Marilyn Baldeck, militante contre les violences sexistes et sexuelles au travail, et fondatrice du cabinet d’enquête Essaimer. « Cela peut arriver dans toute entreprise, quelle que soit sa taille ou son secteur d’activité », ajoute-t-elle. Une situation qui a par ailleurs amené l’ex-Défenseure des droits, Claire Hédon, à formuler une série de recommandations, dans une décision-cadre publiée en février 2025.

Et puisque le nombre d’enquêtes menées augmente, celles faites de manière arbitraire sont aussi, mécaniquement, de plus en plus fréquentes. 41 % des personnes victimes de harcèlement au travail estiment que l’employeur a mal réagi lorsqu’il a eu connaissance des faits, selon une étude Ipsos-Qualisocial2 publiée en 2022.

Une jurisprudence protectrice

Lorsque le conseil de prud’hommes est saisi, les victimes de harcèlement « obtiennent souvent gain de cause en cas d’enquête partiale », affirme Marilyn Baldeck. « Des arrêts sanctionnent presque toutes les semaines les employeurs pour manquement au devoir de sécurité avec ces pratiques. »

C’est arrivé à Anna3, ancienne cadre au sein d’Engie. En juin 2018, à 35 ans, elle est mutée dans une agence régionale. Après une soirée en marge d’un séminaire organisé trois semaines après son arrivée, un collègue s’introduit dans sa chambre, tente de l’embrasser et pose ses mains sur ses fesses. Malgré plusieurs refus, il ne quitte la pièce qu’au bout d’une heure. Les semaines suivantes, il lui envoie plusieurs messages « hyper insistants », l’exhortant à le voir en dehors de leurs horaires de travail.

Anna se décide à en parler à sa hiérarchie dès septembre 2018. « J’ai directement senti l’hostilité de l’entreprise. Ils m’ont demandé de passer à autre chose, puis ils ont essayé de me mettre à l’écart en me proposant de changer de site », témoigne-t-elle. Une enquête est finalement menée par le DRH, dénommé « déontologue » chez Engie. Autre hic : « Ils ont construit l’échantillon qui les arrangeait. Certaines personnes présentes au séminaire, notamment des femmes, n’ont pas été interrogées, contrairement à des responsables hommes pourtant absents de l’événement. »

Désœuvrée par la poursuite du harcèlement et l’inaction de sa hiérarchie, elle fait une dépression et est placée en arrêt maladie. La médecine du travail la déclare inapte et elle est licenciée pour inaptitude, ce qu’elle conteste devant les prud’hommes.

En décembre 2025, après une décision de première instance qu’Anna et son avocate estimaient incomplète, la Cour d’appel condamne Engie pour harcèlement sexuel, harcèlement moral et licenciement nul. « L’employeur échoue à démontrer que la mise en œuvre de l’enquête a été effectuée dans un climat offrant à [Anna] des garanties réelles d’impartialité », précise la décision que nous avons pu consulter.

Vers une évolution de la loi ?

Si les cours de justice protègent les victimes, Nathalie Leroy appelle à une évolution de la loi pour traiter, à la source, les affaires de harcèlement : « Il faut établir une méthodologie claire. Faire une enquête, ça ne s’improvise pas. Même si elles doivent se faire au cas par cas, toutes nécessitent des notions juridiques, des compétences d’investigation et un bagage d’analyse comportementale suffisant. »

La juriste, qui tient un cabinet d’enquête, se dit également favorable à ce qu’elles soient systématiquement externalisées à une agence sans lien avec l’employeur, afin d’éviter au maximum tout conflit d’intérêts.

En décembre dernier, une proposition de loi4 a été déposée par la députée d’Eure-et-Loir Christelle Minard (Les Républicains) pour « donner un cadre législatif aux enquêtes internes ». Elle ne comprend que deux articles, qui visent principalement à renforcer le secret professionnel de l’avocat enquêteur en cas d’externalisation. « Ce texte est quasi vide, ce n’est pas suffisant pour gérer le problème », soupire Nathalie Leroy.

L’idée de faire évoluer la loi ne fait néanmoins pas consensus. « Si le cadre est trop rigide, il y aura encore plus de tentatives de faire taire les victimes ou de les licencier avant qu’elles ne dénoncent les faits, en particulier dans les petites structures où l’externalisation est complexe en raison de son coût », alerte Marilyn Baldeck, qui fait confiance à l’évolution de la jurisprudence aujourd’hui favorable aux salariés.

Elle a également contribué, avec le comité régional CGT de Normandie, à la publication d’un manuel5 visant à promouvoir les enquêtes menées conjointement par les CSE et l’employeur. Peu pratiquée, cette alternative mise sur la participation syndicale pour éviter des conclusions trop complaisantes envers le mis en cause. Mais là encore, pour que cette méthode soit efficace, encore faut-il s’assurer de l’absence de conflit d’intérêts entre les membres du conseil et l’employeur.

Article écrit par Darius Albisson, Journaliste

Un crieur fonctionne correctement lorsque son périmètre est bien défini aussi bien d’un point de vue géographique qu’en termes de nombre d’abonnés. Nous pensons qu’un crieur ne doit pas s’étendre indéfiniment et qu’il est préférable de multiplier les crieurs en différents points plutôt que de développer un super mega crieur qui déchire tout. Nous sommes régulièrement sollicités pour savoir comment est-ce qu’on créé un crieur et le document téléchargeable ci-dessous tente de répondre à cette question… En tout cas, il donne des pistes… Si vous vous lancez dans l’aventure, pensez à nous faire signe, cela nous fera plaisir de savoir que nos crieurs ont des cousins… 🙂

Connu / mel du CLER de ce jour

Economie Sociale et Solidaire, Essaimage, Non classé, Simplon.co ici et ailleurs | 0 commentaires
Après 6 ans d’expérience, Simplon.co libère et met à disposition sa méthode à destination d’acteurs engagés qui souhaitent permettre aux personnes les plus éloignées de l’emploi de se former gratuitement au numérique.
...
Présentation Simplon OpenCommons https://simplon.co/wp-content/uploads/2019/06/Simplon-OpenCommons-pr%C3%A9sentation-06_2019.pdf
...
Présentation complète du Réseau https://simplon.co/wp-content/uploads/2019/06/R%C3%A9seau-des-Fabriques-pr%C3%A9sentation-compl%C3%A8te-06_2019.pdf
...
Licence Attribution - Pas d’Utilisation Commerciale - Partage dans les Mêmes Conditions 4.0 International (CC BY-NC-SA 4.0)
https://creativecommons.org/licenses/by-nc-sa/4.0/deed.fr
Connu / https://twitter.com/ElbazePro/status/1139499590883975169 "Gérald Elbaze Pro @ElbazePro 13 hil y a 13 heures Qd les acteurs de l'inclusion numérique vont au bout du modèle inclusif : bravo @simplonco qui libère sa méthodologie créant ainsi 1er commun pour déployer partout en 🇨🇵 des écoles du code et agir concrètement pour les publics éloignés 👍✊👏 cc @fbardeau 3 réponses 23 Retweets 42 j'aime"
ndlr : très "startup" au service du "business" des grands comptes ? => Vérifier : y a-t-il quelque chose à sauver au royaume de simplon ? ACT

Francophone
Depuis 2009, ce collectif de paysan⋅ne⋅s, de salarié⋅e⋅s et de structures citoyennes et du développement agricole développe une démarche innovante de réappropriation de savoirs paysans et d’autonomisation dans le domaine des agroéquipements adaptés à l’agriculture biologique.
Fabrice CLERC est co-gérant de l’Atelier Paysan. Il a bien voulu répondre aux questions de Michel Bauwens pour faire le point sur le développement du collectif et sur ses projets.
L’évolution de l’Atelier Paysan : comment passer un cap de croissance ?

Notre structure est jeune, elle a connu un développement significatif ces dernières années qui s’est accompagné d’ajustements nécessaires mais qui ne suffisent plus. Nous avons dépassé le stade de l’artisanat. Aujourd’hui, nous avons pris conscience de manière aiguë que nous étions arrivés à une limite logistique, humaine et économique de notre organisation. Il nous faut travailler à l’Atelier Paysan de demain. Nous ne pouvons pas continuer à fonctionner comme nous le faisions jusqu’à présent.

Il y a cinq ans, nous avons investi dans notre mobilité (fourgons mobiles avec des remorques) pour tenir des formations, des sessions de prototypages, etc… (soixante à quatre-vingt déplacements par an). Nos camions sont maintenant épuisés, nous n’avons pas de transpalette pour les charger et les décharger (car il n’y a pas de cour bétonnée devant les locaux). Tout se fait à la main, nos colis se réalisent dans notre cage d’escalier, il n’y a pas l’ergonomie nécessaire pour une inscription dans la durée.

Nous sommes dans une aventure de transformation sociale sur une thématique singulière mais avec une visée politique forte (transformation radicale des modèles agricoles et alimentaires). C’est donc un effort considérable, qui n’est pas facile à porter. La structure se place dans des rapports de force qui ne nous sont pas forcément favorables, dans une précarité de moyens matériels et humains. Il nous faut changer de monture. Cela fait partie d’une crise de croissance, ce qui est plutôt une bonne nouvelle. Il nous faut d’autres moyens.

Nous ne pouvons plus être seuls à porter ces thématiques là, il faut renforcer l’émergence de dynamiques locales, dans toute leur diversité. Nous sommes dans de la transmission de savoir, le colportage de communs, nous sommes des passeurs, et l’essaimage se fait de manière organique. Nous avons testé des dizaines de modalités d’essaimage. Mais cette diversité dans notre essaimage n’a pas encore atteint un degré d’autonomie suffisant. Par exemple, le nombre de paysans qui se rendent dans des centres de formation pour transmettre le projet de l’Atelier Paysan augmente de plus en plus. Mais les gens qui reçoivent le discours se tournent ensuite vers l’Atelier Paysan, et on ne peut pas dire que c’est satisfaisant si la responsabilité de l’accompagnement se concentre sur nos seules épaules.

Nous avons donc trois pistes majeures de consolidation de notre structure pour le long terme :

travailler au renforcement de notre essaimage et mieux mettre en mots ce que signifie essaimage, créer des conditions d’animations locales (visites chez des paysans par exemple) avec l’Atelier Paysan en soutien mais pas en intervention ;
Repenser notre modèle de formation continue, et former les futurs accompagnants locaux avec un cycle complet, dont les contenus seraient apportés par nous et par nos partenaires. Cela pourrait passer par la mise en place d’une formation diplômante sur plusieurs mois.
Faire émerger un centre l’Atelier Paysan qui nous permette de nous bénéficier d’un outil de travail raisonnablement adapté à nos besoins logistiques et stratégiques.

Au niveau du financement, nous sommes toujours en progression. Nous arrivons à trouver des moyens qui nous cantonnent à la frugalité. Car il y a une constante : pour rentrer 100, il faut travailler 130 ou 140. Le financement de nos travaux d’intérêt général est structurellement déficitaire, et ne résiste que par le fait qu’il y a des hommes et des femmes qui s’investissent plus que la moyenne dans l’aventure. Sinon, on n’existerait pas.

Dans l’immédiat nous avons intégré de nouveaux bureaux, mis en place de nouveaux locaux techniques, créé deux postes de coordination et nous avons des perspectives de renfort avec profils très expérimentés.

La dimension collective du portage d’un projet politique est importante. A plus d’épaules on va plus loin. Cela fait 3 ans que nous nous investissons dans le Pôle Inpact national (collectif composé de dix des principales structures qui pensent la question agricole et alimentaire autrement au niveau national).
Le projet USAGES : pour faire émerger des communs issus d’innovations ascendantes

Le Réseau Rural Français (il en existe dans chaque pays d’Europe) animé par le Ministère de l’Agriculture et le Commissariat Général à l’Egalité des Territoires a lancé en 2015 un appel à propositions intitulé “Mobilisation Collective pour le Développement Rural” afin de stimuler l’émergence d’initiatives collectives. Nous y avons répondu pour faire plus et mieux que ce que nous faisions jusqu’à présent, pour faire émerger des communs issus d’innovations ascendantes, avec une implication intense des paysans dans ces technologies.

Le projet s’est construit sur quatre axes :

renforcer les travaux de recherche et développement et de recensement des innovations qui existent déjà, accompagner des groupes pour la conception de machines pour lesquelles ils ont un besoin d’accompagnement.
diffusion : production des livrables issus de la partie R&D : tutoriels, chroniques d’innovations paysannes, documents thématiques (auto-construction de bâtiments en grumes, transformation à la ferme et technologies appropriées, ergonomie et technologies appropriées, gestion des couverts), exposition “Machines et bâtis agricoles, des communs en exposition” (120 planches disponibles version imprimée en prêt ou accessibles en ligne qui présentent la démarche, le projet politique et une centaine de bâtiments).
analyse : s’associer avec des acteurs de la recherche académique pour venir analyser la réalité de nos travaux, d’un point de vue sociologie, économie, efficacité collective. Nous avons beaucoup affiné les questions de recherche et avancé dans les prises de contacts pour traiter cet impensé scientifique. Un collectif de chercheurs va se lancer à l’automne prochain dans un gros programme de recherche autour de la question de l’économie de la machine agricole de 1945 à aujourd’hui, avec pour objectif de décortiquer les tenants de l’élaboration  des politiques publiques, les histoires des développements technologiques à marche forcée, etc…
décloisonnement : beaucoup de dynamiques rurales et agricoles relèvent de ce type d’approche ascendante, nous souhaitions recenser les citoyens qui se penchent sur ces problématiques. Notre projet politique est global.

Un des nombreux thèmes que nous avons abordé via ce projet est celui de la transformation alimentaire. Celle-ci est aujourd’hui massivement industrialisée. Notre agro-industrie, basée sur une agriculture de flux, a centralisé la transformation alimentaire dans des usines. Progressivement, les technologies ont été adaptées à la transformation industrielle. Cela a entraîné un assèchement de la diversité des technologies de transformation à la ferme. Or cette transformation à la ferme est un enjeu important : celui de contribuer à un rapatriement de la valeur ajoutée sur les fermes, quand une partie significative des paysans en France vit sous le seuil de pauvreté. Une grande part de la richesse y compris gustative, organoleptique a disparu au profit de ces usines qui ont concentré les outils de production. De plus, les normes de production, d’hygiène ont été conçues et mises en place pour et par le monde industriel. Il y a un vaste enjeu à faire en sorte que les paysans puissent disposer à nouveau d’une gamme technologique simple, accessible d’un point de vue conception, et dont l’utilisation fait appel à un haut niveau de savoir-faire, au sensible, à l’expérience. Mieux vaut des cerveaux que des serveurs.
L’Atelier Paysan : un réseau qui se développe dans d’autres pays

En France (y compris l’Outre-Mer)

Un collègue est parti ce matin en Guyane pour donner une première formation aux techniques de l’auto-construction (une semaine), puis tester et permettre de s’approprier les concepts aux champs (essais, réglages, etc) pendant une deuxième semaine.

Il y a également des perspectives à la Martinique, en Guadeloupe, à la Réunion, la question agricole étant très importante dans les DROM, et particulièrement des technologies paysannes appropriées, d’autant plus avec l’éloignement territorial.

Nous testons avec ces expérimentations si le modèle est applicable dans d’autres contextes. Pour cela, il y a un gros temps de préparation, puis une transmission de savoir-faire et savoir-être. C’est un galop d’essai pour le moment. Nous mettrons en main des groupes de paysans des technologies qui sont modifiables, y compris sur le terrain durant la 2ème semaine. Ensuite nous ferons le point.

Nous n’allons pas là-bas au hasard. Ces structures nous ont contacté. Les propositions technologiques qui leur sont actuellement accessibles ne sont pas adaptées aux besoins locaux et ne sont que prétexte à l’import-export de machines qui ne leur servent à rien.

Dans le reste du monde

Au Québec : c’est notre essaimage à l’international qui a été le plus efficace. Nous avons donné une formation, et depuis ils font chaque année des formations avec des supports produits localement. Des producteurs se sont réunis pour faire de la R&D à la ferme. En y allant, nous avons contribué à faire en sorte que ce soit une démarche qui s’autonomise, ils n’ont plus besoin de nous. Ils ont été force de proposition, et un certain nombre des variantes technologiques qu’ils ont créées nous ont inspirés ici. Ca a bien marché parce qu’on est allé là-bas juste avec nos plans (convertis au système impérial d’unités). Ils se sont chargés de trouver un local et la mise en place des conditions logistiques pour que ça puisse avancer. Cette configuration est idéale : on y va une fois, et l’autonomie se met en place naturellement, à la sauce locale.

En Europe, et au-delà (Afrique) : nous sommes sollicités de plus en plus souvent, à tel point que nous en avons tiré la conclusion que nous sommes mal à l’aise avec l’idée de nous rendre dans ces pays avec une approche “développementiste”. Les technologies appropriées, il faut les voir et entendre un témoignage là où elles sont mises en oeuvre. Donc le préalable à nos déplacements à l’étranger est maintenant que les demandeurs viennent ici en France pour découvrir ce que nous faisons, puis c’est à eux d’imaginer les conditions de notre intervention sur place, ou d’une reproduction autonome et adaptée localement. Toute cette logistique nécessaire au développement de la pratique, si elle n’est pas directement prise en main, élaborée localement, ne peut durablement émerger.

Deux membres d’un collectif grec sont venus l’hiver dernier pour une visite et un stage d’auto-construction, afin de vivre notre approche. Ils ont le projet d’investir dans un centre localement, adapté à leurs problématiques.
Des projets pour le futur

Comme évoqué dans la première partie de cet entretien, nous avons pris conscience collectivement de nos limites et l’objectif est de mener à bien notre changement de monture (essaimage et mise en place d’animations locales, formations plus autonomisantes, faire émerger un centre adapté à nos besoins logistiques et stratégiques) pour créer les conditions de la durabilité et la soutenabilité de notre projet.

Bien sûr, nous souhaitons que des personnalités politiques sensibles à nos travaux s’en emparent en respectant la singularité de notre approche. Mais il nous faudrait des relais qui ne soient pas dans la récupération et les apparences. C’est un gros travail que nous n’avons pas le temps de faire pour le moment.

Nous souhaitons également diversifier nos explorations en termes de thématiques de travaux comme par exemple la transformation alimentaire où nous avons intensifié nos travaux depuis six mois à un an.

Plus d’un millier de bâtiments/technologies/machines sont recensés et partagés sur notre site internet et dans notre forum. Sur cet aspect documentaire, encyclopédique, la stratégie logique est d’aller de plus en plus vers une complétude sur le plan technologique de l’ensemble des systèmes de production. Exemple : brasserie paysanne, boulange paysanne (avec des documents complets pour accompagner le cheminement des projets de A à Z). L’idée est de développer une cohérence et une autonomie des communautés paysannes sur l’ensemble des processus techniques, technologiques. Il est dommage par exemple de produire du blé de qualité puis de l’envoyer dans une minoterie où il sera mélangé avec d’autres grains industriels.

Nous voulons aussi participer à faire émerger une véritable contre-expertise paysanne, critique des technologies agricoles. C’est un des enjeux du programme de recherche qui sera lancé à l’automne prochain autour de la vaste question de l’Économie de la machine agricole en France. Ce travail passera par la mise en place de travaux d’enquête de paysans citoyens pour comprendre les déterminismes des choix en matière d’agro-équipements.

Dans les prochains mois, nous développerons une méthodologie d’accompagnement à la restructuration des friches agro-industrielles. Il y a un gros phénomène de renouvellement des populations paysannes, avec de nombreuses personnes qui ont envie de s’investir, et partant de l’existant, reprennent les grandes infrastructures agricoles désormais anachroniques pour en faire autre chose.

Nous allons travailler notre capacité d’accompagnement sur ce point précis, y compris pour accompagner des paysans qui sont en difficulté parce qu’ils subissent un fonctionnement qui leur a été imposé. Une part significative des populations paysannes vivent en dessous du seuil de pauvreté. En changeant de modèle, en re-configurant une ferme, il existe une chance de se restructurer et de repartir du bon pied en s’affranchissant du système en place. Nous devons accompagner ces personnes dans la difficulté ayant la possibilité de se projeter sur autre chose : c’est ce que nous appelons l’auto-reconfiguration accompagnée. 

Le modèle contemporain tue le tissu social paysan. Dans le cas des paysans qui lâchent l’affaire, leur système n’est pas reprenable en l’état, et la vaste majorité des terres agricoles part à l’agrandissement. Les modes de production agro-industriels ne correspondent plus aux aspirations d’aujourd’hui, ne constituent plus un horizon désirable. Cette reconfiguration / transition n’a pas été pensée et il y a peu de capacité d’accompagnement. S’il y avait quatre ou cinq fois plus de travail agricole en France, ça ne serait pas grave, au contraire…

Propos recueillis par Maïa Dereva
Photo L’Atelier Paysan sous licence CC BY-NC-SA 2.0