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Agriculture : une proposition de loi sénatoriale veut alléger plusieurs normes environnementales

Le texte, débattu lundi et mardi au Sénat, répond à plusieurs demandes de la FNSEA, qui ne cesse de faire pression pour un allègement des règles. Mais il est unanimement condamné par les associations de protection de l’environnement.

Par Laurence Girard et Mathilde Gérard
Publié le 27 janvier 2025 à 05h30, modifié le 05 février 2025 à 15h47

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Le sénateur Laurent Duplomb s’exprime lors de la séance de questions au gouvernement au Sénat le 11 décembre 2019 à Paris, France. DANIEL PIER / NURPHOTO VIA AFP

Faut-il réautoriser les néonicotinoïdes, ces insecticides interdits en France depuis 2018, aux effets particulièrement dévastateurs pour les pollinisateurs, dont plusieurs filières végétales réclament le retour ? Le ministère de l’agriculture peut-il revenir sur des décisions d’homologation de produits phytosanitaires par l’Agence nationale de sécurité sanitaire, de l’alimentation, de l’environnement et du travail (Anses) ? Faut-il relever les seuils à partir desquels les installations ou extensions d’élevage doivent faire l’objet d’une évaluation environnementale ?
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Le texte, qui vise à « lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur », se présente comme complémentaire du projet de loi d’orientation agricole, porté quant à lui par le gouvernement et qui sera débattu dans la même enceinte à partir du 4 février.

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