L’équipe santé/autonomie ... l’estimation de l’empreinte carbone de la branche Autonomie.
Vous pouvez télécharger :

• le rapport intermédiaire complet en pdf, et idéalement contribuer directement aux travaux sur le Google Doc collaboratif dédié à la relecture -> https://tools.immae.eu/Shaarli/ind1ju?Sl_Gug
• le rapport intermédiaire spécial en pdf, dédié exclusivement à l’impact carbone de la branche Autonomie
• le tableur Excel ayant permis de réaliser les calculs [bientôt disponible]

Rapport intermédiaire complet sur la décarbonation de la branche Autonomie
Rapport intermédiaire spécial dédié à l’impact carbone de la branche Autonomie
Votre participation aux travaux
Le travail qui vous est présenté ici est exploratoire : il vise à initier de nouvelles discussions. Bien qu’il soit déjà le fruit d’un travail collectif, ce rapport intermédiaire est encore un document de travail imparfait, incomplet et évolutif. Dans cette logique, nous vous prions d’envoyer vos remarques, critiques et propositions à l’adresse autonomie@theshiftproject.org ou en direct sur sa version Google Docs, sans hésiter, au contraire, à commenter directement dans le document et à proposer en mode « corrections apparentes » des compléments, reformulations, etc.

Pour faire face au changement climatique qui représente une menace toujours plus forte pour la santé humaine et les écosystèmes, les secteurs de la santé et du medico-social doivent faire leur part pour réduire leurs émissions de gaz à effet de serre et assurer leur résilience face aux chocs énergétiques et climatiques.
Aussi, The Shift Project, en partenariat avec la CNSA et de l’EN3S, a engagé un travail de recherche collaboratif pour calculer l’empreinte carbone à l’échelle départementale des établissements médico-sociaux et des services à domicile s’occupant de personnes âgées ou en situation de handicap. À partir de cette empreinte seront élaborés des scénarios de décarbonation tenant compte de l’impact économique pour les acteurs de l’autonomie, nécessaires à la démarche de planification écologique de la branche autonomie de la Sécurité sociale initiée par la CNSA en mars 2023.

Pourquoi s’intéresser au secteur de l’Autonomie ? Avec plus de 1,4 million de professionnels, il représente autour de 5 % de l’emploi en France. Il est présent dans le quotidien de nombreux citoyens et il concerne toutes les générations. Il apporte des services, consomme des biens et aliments, produit des déchets, mobilise des transports, construit, chauffe et refroidit des locaux. Il joue donc comme d’autres secteurs un rôle dans la dégradation du climat et de la biodiversité. Ainsi, s’il ne réagit pas rapidement, le secteur de l’Autonomie pourrait paradoxalement contribuer à la dégradation de la santé de la population qu’il a pourtant pour mission d’accompagner. A l’instar de tous les secteurs, il est concerné par la raréfaction progressive des ressources fossiles (pétrole, gaz) donc soumis à des tensions sur son approvisionnement.
Enfin, les dynamiques d’augmentation de la perte d’autonomie avec un vieillissement des populations ou encore une augmentation des maladies chroniques renforcent la pression sur le secteur et donc la nécessité de pouvoir prendre en charge durablement les personnes accompagnées. Limiter sa dépendance aux énergies fossiles et s’adapter à un climat qui se dérègle de plus en plus sont donc des conditions nécessaires à sa résilience.
Le travail engagé s’efforce de décrire le secteur dans sa situation actuelle (ses émissions de GES par catégorie d’établissement avec une analyse à l’échelle départementale). Il est nourri des contributions de tous les acteurs concernés et intéressés, et a vocation à continuer à l’être.
Principaux résultats : l’impact carbone de la branche autonomie
Répartition des émissions de gaz à effet de serre du secteur de l’Autonomie (MtCO2e)
Source : Calculs The Shift Project 2023
L’effet du secteur de l’Autonomie sur le changement climatique est significatif puisque ses émissions représentent, d’après notre première estimation, autour de 9 millions de tonnes de CO2e, soit environ 1,3 % des émissions françaises.

• En excluant, pour des raisons méthodologiques, les émissions liées aux achats de médicaments et de dispositifs médicaux, le secteur de l’Autonomie représente environ 40 % des émissions du système de santé français et ses émissions sont similaires aux 9,9 MtCO2e des hôpitaux français.
• En valeur absolue, ces émissions de 9 MtCO2e sont également comparables aux 15 MtCO2e du secteur du numérique en France et aux 10 MtCO2e liées à la production de ciment et de béton en France.
• La part des émissions indirectes dans le bilan carbone de l’Autonomie représente 80 % des émissions du secteur.
• Les émissions sont dominées par les achats alimentaires et les déplacements qui représentent respectivement 27 et 24 % des émissions du secteur de l’Autonomie. Viennent ensuite les postes de l’immobilisation, associé aux achats qui sont ensuite utilisés sur plusieurs années (bâtiments, véhicules, machines, système informatique et mobilier), avec 19 % et de la consommation d’énergie avec 17 %.

Un des autres objectifs du bilan carbone de l’Autonomie était d’être en mesure de décrire qualitativement et quantitativement les flux physiques induits par le secteur. Pour citer quelques chiffres clés illustrant ces flux physiques, nous trouvons que :

• 1 milliard de repas sont consommés chaque année dans les établissements pour personnes âgées et pour adultes et enfants handicapés
• le secteur de l’Autonomie représente 80 millions de mètres carrés de bâtiments,
• 140 millions de litres de fioul sont consommés chaque année dans les établissements de l’Autonomie, soit environ 55 500 piscines olympiques de fioul par an,
• 10 milliards de kilomètres, soit l’équivalent de 250 000 tours de la terre, sont parcourus chaque année par les professionnels du secteur de l’Autonomie pour leurs déplacements domicile-travail.

Schéma du périmètre retenu pour le calcul de l’impact carbone de l’Autonomie
Source : The Shift Project 2023
Contacts Laurie Marrauld, Cheffe de projet Santé au Shift Project, Thomas Rambaud, Chef de projet Santé adjoint, Mathis Egnell, Chargé de programme – Santé, Baptiste Verneuil, Chargé de projet – Santé, Jean-Noël Geist, coordinateur du programme Santé: autonomie@theshiftproject.org
Héloïse Lesimple Coordinatrice communication & presse pour le programme Santé/Autonomie | heloise.lesimple@theshiftproject.org

Remerciements
... Caisse nationale de solidarité et d’autonomie (CNSA) et l’École nationale supérieure de la sécurité sociale (EN3S) qui ont rendu possible ce projet dans le cadre d’une convention de recherche dédiée. En particulier, le Comité de pilotage a permis à l’équipe projet du Shift d’interagir de manière privilégiée avec Vanessa Wisnia-Weill (Directrice du financement de l’offre, CNSA) et Christophe Albert (Coordonnateur de projets de recherche, EN3S) ...