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Instruction_En_Famille-IEF
13 Questions écrites :
- n° 1746 Publiée le 4 octobre 2022
Rubrique :élus Titre :Violences contre les élus de la Nation - n° 1730 Publiée le 4 octobre 2022
Rubrique :défense Titre :Disponibilité des équipements de l'armée de terre - n° 1729 Publiée le 4 octobre 2022
Rubrique :défense Titre :Disponibilité des bâtiments de la marine nationale - n° 1537 Publiée le 27 septembre 2022
Rubrique :environnement Titre :Implantation massive et anarchique d'éoliennes en Charente - n° 1383 Publiée le 20 septembre 2022
Rubrique :marchés publics Titre :Contrats conclus entre le Gouvernement et les cabinets de conseils privés - n° 1302 Publiée le 20 septembre 2022
Rubrique :bois et forêts Titre :État des voies de défense des forêts contre l'incendie de la Charente - n° 1259 Publiée le 13 septembre 2022
Rubrique :santé Titre :Disponibilité des stocks de comprimés d'iode sur le territoire français - n° 1194 Publiée le 13 septembre 2022
Rubrique :étrangers Titre :Suivi des détenus radicalisés inscrits au FSPRT - n° 1192 Publiée le 13 septembre 2022
Rubrique :étrangers Titre :Nombre de personnes étrangères inscrites au FSPRT - n° 1191 Publiée le 13 septembre 2022
Rubrique :étrangers Titre :Coût de la mise en œuvre de l'article 11 de la de l'arrêté du 17 décembre 2021 relatif à la prise en charge sanitaire des personnes retenues dans les centres de rétention administrative - n° 1179 Publiée le 13 septembre 2022
Rubrique :enseignement Titre :Modalités d'autorisations de l'instruction en famille - n° 1138 Publiée le 13 septembre 2022
Rubrique :assurance maladie maternité Titre :Nombre de bénéficiaires de la protection universelle maladie (PUMa) - n° 696 Publiée le 9 août 2022
Rubrique :gendarmerie Titre :Création des brigades de gendarmerie nationale
IEF: Inspecteur Enfance-Famille
ou
Instruction En Famille (IEF) - Parents - Forum
Connu / tg 20/8/22 à 9:13