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Collaboration commerciale avec la Commission Nationale du Débat Public
▶️▶️ Participe au débat public https://experience-la-mer-en-debat.cndp.fr/%3Fsrc%3DTwitch
Backseat reçoit la Commission Nationale du Débat Public à l’occasion des premiers temps de leur débat public “La Mer en Débat.
Avec : Sylvie Dufour du muséum d'Histoire naturelle, Matthieu Monnier, CEO de France Renouvelables, Lamya Essemlali, présidente de Sea Shepherd France, Floran Augagneur, vice-président de la CNDP.
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Guillaume Gourgues, maître de conférences en science politique à l'université Lyon 2 et membre du laboratoire de recherche Triangle
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Avec ma collègue, Alice Mazeaud, on a publié un article dans la revue française de science politique qui est justement consacré au pilotage de la participation citoyenne au sein de l'État. Et l’un des résultats de recherche sur lequel on a abouti, c'est que depuis sa création [en 1995 ; puis autorité administrative indépendante en 2002, ndlr], la Commission nationale du débat public (CNDP) est surveillée comme le[…]
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Dans cette vidéo découvrez l'équipe e-graine Nouvelle-Aquitaine et les actions menées de mai 2021 à mai 2022 !
Connue / https://www.e-graine.org/les-associations-regionales/nouvelle-aquitaine/
Tr.: ... médiation ??? ....
... débat mobile dans lieux ??, mandatés par la CNDP pour la liaison routière Limoges - Poitiers facilitatrice de projet ... Dordogne ...
Énergies - 48 commentaires
Les conclusions d’un vaste débat national sur la relance d’un programme nucléaire ont été dévoilées mercredi 26 avril. La portée est toute relative car le gouvernement a déjà tranché. Néanmoins, elles livrent quelques enseignements et en particulier sur la place centrale des questions de sobriété.
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un rapport de quatre-vingts pages a été mis en ligne, ce mercredi 26 avril, dressant un vaste état des lieux de la controverse et des enjeux entourant la relance d’un programme nucléaire et pour commencer la construction de deux nouveaux réacteurs à Penly en Normandie. Budget total : deux millions d’euros. Le tout pour débattre d’une question qui finalement a été tranchée par le gouvernement avant la fin du débat. L’exercice de démocratie participative a donc largement tourné à l’absurde.
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Photo Séance de débat sur le nucléaire organisé par la Commission nationale du débat public (CNDP) à Lyon, le 2 février 2023. © Photo Nicolas Liponne / Hans Lucas via AFP
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L’Ademe – l’agence publique de la transition écologique – a défendu, elle, une autre vision : « Cette question de la sobriété est clairement celle qui permet d’aller le plus vite par comparaison avec la construction de tout autre moyen de production. Réduire notre consommation va plus vite. »
Même ligne dans les avis « citoyens » issus de ce débat comme celui du conseil régional des jeunes de Normandie : « Il nous paraît nécessaire de penser une société dans son ensemble où l’on consomme moins. Ainsi, nous souhaitons que les décideurs prennent au sérieux leur rôle pour sensibiliser et réguler afin d’aller vers un modèle énergétique sobre et vivable. »
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Dans sa conclusion, la CNDP souligne plus largement que « des questions essentielles sont sans réponse complète ou même partielle » sur « la place du programme dans le paysage énergétique des décennies à venir, sur ses garanties techniques, professionnelles et sociales, sur son financement et sa justification économique et environnementale par rapport à d’autres options, ou encore sur la prise en compte des incertitudes climatiques et géostratégiques ».
Un débat confisqué
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des amendements ne se glissent dans un projet de loi sur l’accélération des procédures nucléaires voté par le Sénat en janvier et l’Assemblée nationale deux mois plus tard. En permettant la construction de nouveaux réacteurs, ils ont empêché le débat public de se poursuivre normalement.
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À la suite de ce vote, les acteurs antinucléaires, comme Greenpeace ou le Réseau Sortir du Nucléaire, ont quitté la table des discussions et les débats organisés à Lille et Lyon n’ont pas pu se tenir en raison de manifestations.
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Connu / TG le 27/04/23 à 09:04
Greenpeace France et le Réseau Sortir du Nucléaire participent depuis plusieurs mois au grand débat sur la relance du nucléaire, et notamment sur l'installation d'une paire d'EPR2 à la centrale de Penly. Face au passage en force d’un projet de loi d'accélération du nucléaire présenté par le gouvernement et actuellement voté au Sénat, Greenpeace France et le Réseau "Sortir du nucléaire" annoncent quitter le débat public sur l’éventuelle relance de la filière nucléaire française et le projet de construction de nouveaux réacteurs nucléaires.
Sans attendre les conclusions de ce débat, le Sénat a adopté le projet de loi, soumis par le gouvernement, pour accélérer les procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires. Pire encore, la Ministre de la Transition énergétique a donné un avis favorable à un amendement qui propose la suppression de l’objectif de réduction à 50 % de la part du nucléaire dans le mix électrique à horizon 2035.
=> https://twitter.com/greenpeacefr/status/1617907943135145992
Communiqué de presse de Chantal Jouanno, Présidente de la CNDP, et de Michel Badré, Président du débat public "nouveaux réacteurs nucléaires et projet Penly".
Connu / TG le 20/01/23 à 13:20
Durée de lecture : 2 minutes - Nucléaire - En bref — Nucléaire
... contexte particulier : le débat public sur la construction de nouveaux EPR2, dont les deux premiers seraient installés à Penly, n’est pas encore terminé. La dernière réunion aura lieu le 27 février. Les conclusions tirées de ce débat organisé par la Commission nationale du débat public (CNDP) sont censées éclairer les parlementaires dans le cadre du vote de la loi programmation énergie-climat, en 2023.
« Ce déplacement est une vraie provocation : cela indique tout le mépris de l’exécutif pour le débat public qui est en cours », a notamment déclaré Charlotte Mijeon, porte-parole de Sortir du nucléaire. Même discours du côté de Greenpeace, par la voix de Pauline Boyer, chargée de campagne transition énergétique : « Cette visite est à l’image des nombreuses interventions du gouvernement pour piétiner et bâillonner toute forme de débat non biaisé sur notre futur mix énergétique, qui est pourtant une question cruciale. » « Il est tout de même curieux que le ministre se déplace à Penly alors que les prochaines réunions de la CNDP porteront notamment sur le coût du nucléaire et le problème des déchets radioactifs, qui sont des questions particulièrement gênantes pour le gouvernement », a abondé Michel Dubromel, de FNE.
Connu / TG du 9/12/22 à 13:33
Cette troisième rencontre du débat aura lieu à 19h à l'ENSAE Paris (Plateau Saclay) et retransmise en ligne.
2 902 signatures - Destinataire(s) : Commission nationale du débat public
Campagne lancée par le Collectif Climat Le Havre
Un véritable débat public doit être mené en lieu et place d’une simple procédure administrative accélérée, car il s’agit d’un projet de grande ampleur qui aura de forts impacts sur notre environnement.
Pourquoi faut-il agir maintenant ?
Au printemps 2022, le gouvernement français a annoncé l’implantation d’un terminal méthanier flottant (FSRU -Floating Storage and Regasification Unit) dans le port du Havre (Seine-Maritime). Il s’agit d’un navire amarré qui joue le rôle d’un petit port méthanier d’importation ; sa fonction est de recevoir du gaz naturel transbordé depuis des navires méthaniers, de le stocker, de le ramener à l'état gazeux, et de l’injecter sur le réseau de transport de gaz naturel.
L’argument avancé est le besoin de gaz en France suite à l’agression militaire de l’Ukraine par la Russie et la volonté de ne plus importer de gaz d’origine russe.
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ce projet comporte de nombreux et graves défauts :
🔹 Il garantit la continuité de l’exploitation des énergies fossiles climaticides ; or le GIEC répète qu’il est urgent de réduire l’émission de gaz à effet de serre (GES) ;
🔹 Le gaz importé (principalement des Etats-Unis) sera largement issu de la fracturation hydraulique (gaz de schiste) impliquant la destruction des sous-sols et des pollutions incontrôlées ;
🔹 Le projet a été lancé en l’absence de procédure d’appel d’offre ;
🔹 Il a été lancé en l’absence d’évaluation environnementale en amont des travaux ;
🔹 Il existe une déconnexion entre l’urgence avancée comme argument de cette décision et la faible proportion de l’apport attendu à la consommation nationale (10 %).
🔹 Le projet, générateur de GES (méthane), est contradictoire avec l’injonction de sobriété énergétique prônée par le gouvernement, laquelle implique de diminuer le recours aux énergies fossiles ;
🔹 Le projet accroît l’augmentation des risques par effet domino, non pas forcément dû au transfert du méthane mais de la proximité avec des sites SEVESO (CIM, Alkion, SHMPP) ;
🔹 Le projet néglige le temps d’évacuation d’un méthanier (et du terminal lui-même) via l’écluse François 1er ;
🔹 Le coût de l’opération : 30 M€ pour les travaux et de 20 à 50 M€/an pendant 5 ans (durée du contrat) pour le fonctionnement ;
... « élément de contexte » nouveau :
Dans sa décision du 12 août dernier, le Conseil constitutionnel, a exigé, en application des dispositions de la Charte de l’environnement, que les dispositions qui prévoient « le maintien en exploitation d’un terminal méthanier flottant ainsi que l’installation d'un tel terminal sur le site portuaire du Havre » ne peuvent s’appliquer « que dans le cas d’une menace grave sur la sécurité d'approvisionnement en gaz ». Or, cette « menace grave » n’est pas démontrée puisque des experts expliquent que la consommation de gaz en France (40 Mds m3 / an) est couverte par les terminaux méthaniers existants et les importations de Norvège et Algérie (Journal du dimanche, 6/8/22).
Durée de lecture : 6 minutes - Nucléaire
Pro et antinucléaires se sont emparés du débat public sur la construction des nouveaux réacteurs nucléaires. L’enjeu : « éclairer les parlementaires » appelés à voter la loi de programmation énergie climat.
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construction de deux réacteurs nucléaires supplémentaires de type EPR2 dans la centrale nucléaire de Penly, près de Dieppe, en Seine-Maritime (76)
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Xavier Ursat, directeur de l’ingénierie et des projets du nouveau nucléaire chez EDF
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associations environnementales, notamment Greenpeace à Dieppe, le Réseau Action Climat à Paris, ou encore Sortir du nucléaire. La section normande d’Europe Écologie-Les Verts (EELV) a également pris position contre le projet dans un communiqué de presse. À Dieppe, Véronique Bérégovoy, conseillère régionale d’EELV a insisté sur l’importance d’un débat démocratique et mis en garde contre la puissance des lobbies du nucléaire. Elle s’est attachée à déconstruire tous les « mythes » du nucléaire, notamment celui sur l’indépendance énergétique qu’il permettrait, « puisque nous importons 100 % de notre uranium ». Le mythe de l’énergie bas-carbone aussi, qui « occulte toute la chaîne industrielle depuis l’extraction jusqu’à la gestion des déchets, en passant par la construction des centrales ». Le mythe d’une énergie nécessaire à la transition écologique, qui « masque la réalité qu’il faudrait en fait quinze ou vingt ans voire plus pour construire ces réacteurs ».
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Dominique Boutin, président du réseau énergie de France Nature Environnement, a enchaîné : « Je refuse d’être complice de la poursuite de cette filière qui a démontré son incapacité à répondre économiquement, socialement, techniquement et environnementalement aux enjeux du siècle. Je refuse d’être complice de l’incroyable gabegie économique qui va retomber sur le dos du contribuable. Je refuse de… » À Dieppe, sa tirade qui dépasse le temps de parole réglementaire reçoit un tonnerre d’applaudissements.
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Notes
[1] Lors du mandat de Nicolas Sarkozy.
[2] Il était aussi retransmis en direct sur la chaîne youtube de la CNDP.
[3] En 2005, le débat sur le projet d’EPR de Flamanville était parallèle à l’examen du projet de loi qui l’actait.
La CNDP a décidé d'organiser un débat public sur un programme proposé par EDF de 6 réacteurs nucléaires de type "EPR2", dont les deux premiers seraient situés à Penly, en Normandie. Le débat ...
Eolienne Mer
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Au salon industriel Seanergy https://live.eventtia.com/en/dbec qui se tient du 15 au 17 juin 2022 au Havre, la question n’est pas anecdotique. Elle est même sérieusement abordée par les entreprises alors que la biodiversité a pour elles un coût certain.
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Chantal Jouanno, présidente de la Commission nationale du débat public ... distinguer deux phases, expose Steven Degraer, directeur opérationnel environnement naturel à l’Institut royal de sciences naturelles de Belgique. La période de construction provoque d’importants désordres sur le sol marin, la turbidité de l’eau, le bruit. L’exploitation peut, elle, apporter des modifications subtiles du milieu comme les changements de courant, les déplacements des couloirs de migration d’espèces de poissons ou d’oiseaux, des pollutions diffuses." Dans le monde, c’est l’Institut royal belge qui a le plus long suivi des effets d’un parc marin. Et son expérience remonte à 13 ans. "Soit pas grand-chose"
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Des études d'impact encore très approximatives
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À la suite des premiers appels d’offres lancés par l’État français au début des années 2010, les industriels français ont dû fournir au débat public une estimation des impacts de leur activité. Les données fournies se cantonnaient alors aux connaissances très succinctes de la biodiversité marine : composition du sol (roches, sables), mouvements connus des mammifères marins, couloirs de migration des oiseaux sommairement évalués, zones de pêche et de reproduction des poissons.
Corinne Lepage @corinnelepage · 17h
Après la loi #CESE qui annonce la suppression de la @CNDPDebatPublic
et de la consultation de nombreux organismes voici la loi #ASAP qui étend l opacité et détruit les normes #environnement Jusqu’ou oseront ils aller ?
3 - 25 - 47
nDLR : ASAP ?? ACT
Jeudi soir à Bar-le-Duc, le débat public sur les alternatives à l’enfouissement des déchets radioactifs s’est mué en un grand cri contre le projet Cigéo. Les opposants, nombreux, ont dénoncé ses conséquences pour leur territoire.
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À l’intérieur, un groupe d’opposants était déjà installé, avec la ferme intention de tourner le débat en dérision. Ils ont gratifié d’applaudissements nourris Michel Badré, membre de la Commission particulière du débat public (CPDP) chargée de l’organisation du débat, après sa présentation de la soirée.
L’entreposage à faible profondeur, seule alternative présentée un tant soit peu crédible
Christophe Kassiotis, directeur des déchets à l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN), et Aurélien Louis, de la Direction générale de l’énergie et du climat (DGEC), ont ensuite entrepris d’expliquer ce qu’ils attendaient de la soirée, en tant que maîtres d’ouvrage du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR) — le texte de programmation que le débat public est censé enrichir.
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« Si Cigéo a été installé ici, c’est à cause d’élus qui veulent se gaver de l’argent du GIP [Groupement d’intérêt public] Haute-Marne, a dénoncé Dominique Laurent, maire de Bettancourt-la-Ferrée, à 45 kilomètres du laboratoire de l’Andra. La CCI [chambre du commerce et de l’industrie] dit avoir rassemblé 33.000 signatures d’artisans et d’industriels favorables au projet mais c’est faux ! Je discute avec des artisans et tous savent que Cigéo est la mort de notre territoire. »
« Les technologies nous rendent des services mais aucune n’a jamais défailli. Rappelez-vous l’accident du Concorde, à Gonesse : pensez-vous que ceux qui l’ont conçu pensaient qu’il allait exploser à cause d’une petite plaque métallique ? Pour les déchets radioactifs, le même phénomène du paramètre inconnu, imprévu, s’applique. Je dénonce l’outrecuidance des agents de l’atome qui minimisent ce paramètre inconnu et augmentent le risque, est intervenu une personne du public. Sans parler, sur le plan démocratique, des élus qui ont accordé une confiance aveugle au projet. Pour nous, Cigéo signifie corruption, enfumage, garde à vue. Si l’on considère que la République française est représentée par la belle Marianne, Paris en serait sans conteste le visage. Mais la Meuse, à cause de Bure, est devenue le trou du cul de la République qu’on torche avec des billets de banque ! »
« Comment croire encore en la démocratie et en ma vie sur ce territoire ? »
« On a fabriqué des déchets pour lesquels on n’a pas de solution. La solution proposée par M. Laponche semble la plus raisonnable. Mais de grâce ! Commençons par arrêter de produire de nouveaux déchets », a imploré un homme aux cheveux blancs.